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Exclusion de responsabilité/garantie

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Gestion de compte

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Utilisations non autorisées

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  • Pour transmettre ou obtenir l'envoi de tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris tout "courrier indésirable", "chaîne de lettres", "spam" ou toute autre sollicitation similaire.
  • Pour usurper l'identité ou tenter d'usurper l'identité de la Société, d'un employé de la Société, d'un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité (y compris, sans limitation, en utilisant des adresses e-mail associées à l'un des éléments ci-dessus).
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  • Attaquer le site Web via une attaque par déni de service ou une attaque par déni de service distribué.
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Droits de Propriété Intellectuelle

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Commentaires

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Renonciation et divisibilité

Aucune renonciation par la Société à toute modalité ou condition énoncée dans les présentes Conditions ne sera considérée comme une renonciation supplémentaire ou continue de cette modalité ou condition ou une renonciation à toute autre modalité ou condition, et tout manquement de la Société à faire valoir un droit ou disposition en vertu des présentes conditions du site ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

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